Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAMP DE COUR
Numéro de dépôt :
1253703
Date de dépôt :
23/11/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
23/11/1993
Présentation de la marque LE CHAMP DE COUR
Déposée le 23 novembre 1983 par CHATEAU DU MOULIN A VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE CHAMP DE COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAMP DE COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMP DE COUR est expirée depuis le 23 novembre 1993.
CHATEAU DU MOULIN A VENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17